http://airpurdesvosges-leblog.blogspot.com/
AUTRES MENTIONS LÉGALES:
Auteur du blog : Air Pur des Vosges
Vocation du blog :
Site vitrine d'idées et/ou purement institutionnel (destiné à des fins d'information ou de communication externe se rapportant au but ou à l'activité poursuivie), non commmercial et par conséquent dispensé de déclaration en raison de sa conformité à la dispense CNIL n° 7
http://www.cnil.fr/en-savoir-plus/deliberations/deliberation/delib/107/
Hébergeur du blog (qui pourra le cas échéant vous livrer toutes les coordonnées de l’auteur si vous ne les trouvez vous-même) : Google blogspot Blogger
Tout autre matériel contenu sur ce site et qui ne nous appartiendrait pas : photos, textes, images, codes source, logos, noms de produits ou marques citées, etc., est la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Rappel :
© copyright - les textes et images appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Fourni par Blogger.
Commentaires :
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Un autre contrôle est effectué a priori pour vérifier si le commentaire respecte la NetTiquette.
Toute autre éventuelle modération continuera d'être effectuée a posteriori. Si un commentaire indésirable était malencontreusement posté, merci de nous en avertir avant de dénoncer cette anomalie à un tiers au risque, sinon, de voir votre propre responsabilité engagée.
Les commentaires indésirables entrent généralement dans une des catégories suivantes :
Injure, diffamation, xénophobie, racisme, antisémitisme, pornographie, révisionnisme, homophobie, sexisme, incitation à la haine, à la violence ou en général tout sujet contraire à la loi.
Responsabilité
Les commentaires que l’on peut trouver au pied des billets reflètent uniquement l’avis de leurs auteurs.
Les sources sont notamment données à cet effet.
Aucune citation relative à ce blog n'est autorisée, sans notre accord préalable écrit et compris (nous renvoyer votre bonne compréhension de notre accord par retour de mél).
AirPurDesVosges.LeBlog(AT)gmail.com
Identité
Lorsque vous postez un commentaire sur ce blog, vous devez fournir votre nom (ou votre pseudo) ainsi que votre adresse e-mail.
Ces informations sont stockées dans une base de données.
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Votre adresse IP est également enregistrée mais ne sera jamais affichée, exploitée ou communiquée. Sauf dans le cas où ce serait requis par la justice.
Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles enregistrées par le blog.
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Diffusion de correspondances privées
Emails ou extraits d’emails reçus ou envoyés par les blogueurs et leurs lecteurs : un courriel ne peut être diffusé publiquement sans l’autorisation expresse et écrite de son auteur.
Mots-clés
Nous n'utilisons pas de scripts d’optimisation de notre référencement dans les moteurs de recherche (SEO), ceux-ci pourraient insérer automatiquement des tags attribués à nos articles en mots-clés contenus à l’intérieur de balises « meta name=keywords ».
Nous ne recherchons de tels dispositifs.
Si certains mots ou sujets se retrouvent dans les mots-clés de la page, merci de nous prévenir par écrit (mél) et sans délai au risque, sinon, de voir votre propre responsabilité engagée.
Photos de bâtiments publics
Les bâtiments publics sont ... publics.
À ce titre, et en dépit d'une récente tendance mercantile visant à l'appropriation exorbitante de droits, nous ne reconnaissons ni n'acceptons aucune de ces dérives et nous nous en remettons à l'intérêt général.
Toutefois si un architecte ou ayant-droit souhaitent nous faire part de remarques, celles-ci sont les bienvenues.
Captures d’écran de sites web
Dés lors qu'un accès est rendu public sans mot de passe, ou autre spécification clairement décrite en toute légalité, nous nous en réservons le droit d'extraction partielle pour l'illustration de nos propos.
Les précautions indiquées plus hauts précisent le mode opératoire suivi.
Publicité, publi-rédactionnels, posts sponsorisés
La publicité ne doit être ni trompeuse ni déguisée ni masquée.
Ainsi nous ne rédigeons aucun billet sponsorisé.
En cas de doutes, nous contacter comme indiqué plus haut.
Revenus publicitaires et d’affiliation
Nos éventuels revenus font l’objet d’une déclaration fiscale et peuvent être assujettis à charges sociales.
Diffusion de musiques ou de vidéos
Nous ne diffusons - le cas échéant - que de rares liens de vidéos et de musiques sur notre blog.
Elles sont alors hébergées ailleurs et diffusées à l’aide d’un player exportable à partir de sites légaux qui sont réputés être en conformité avec les lois sur les droits d’auteur.
Par conséquent, nous déclinons toute responsabilité face à ces biens communs de fait.
Références
lois n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée le 7 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN)
le Conseil constitutionnel, conscient du problème de la lecture du droit délicate pour un non initié, a, dans une décision de 1999, érigé au rang de valeur constitutionnelle l’objectif de d’accessibilité et d’intelligibilité de la loi.
C'est notre droit, et nous entendons l'exercer.
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